Permis de construire Logement N° 01900817Y0002

Permis de construire n° 01900817Y0002 à Ambrugeat pour 97 m² de logement, Au Champ

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 février 2018

Dossier PC n° 01900817Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ambrugeat (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01900817Y0002 a été délivré le 21 février 2018, pour un projet situé Au Champ.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 095 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD50. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Corrèze pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). L'ensemble des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ambrugeat est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 095 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 février 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
21/02/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ambrugeat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Champ

Territoires administratifs

Commune
Ambrugeat Code postal 19250 Identifiant INSEE 19008
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBRUGEAT (19250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01900817Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 21 février 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 095 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Au Champ, à Ambrugeat (19250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 21 février 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01900817Y0002, déposé en mairie d'Ambrugeat.

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