Permis de construire Logement N° 01900723D0006

Permis de construire n° 01900723D0006 à Altillac pour 199 m² de logement, Malserre

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 août 2023

Dossier PC n° 01900723D0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 août 2023 à Altillac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01900723D0006 porte sur un projet situé Malserre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC396, AC397. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Corrèze en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Altillac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 000 m²

Surface créée

199 m²

Variation nette

+199 m²

Surface totale après

199 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
24/08/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Altillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC396 AC397

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Altillac Code postal 19120 Identifiant INSEE 19007
Département
Corrèze (19)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²
Total 0 m² 199 m² 0 m² 0 m² 0 m² 199 m² 199 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRETENOUX (46130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01900723D0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 19007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 199 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Malserre, à Altillac (19120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 24 août 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01900723D0006, déposé en mairie d'Altillac.

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