Permis de construire n° 01827116T0011 à Vasselay pour 79 m² de logement, Rout D De La Maison Rouge ""Le Mergi"" Les Clous
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 6 septembre 2016
Dossier PC n° 01827116T0011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rout D De La Maison Rouge ""Le Mergi"" Les Clous, le permis de construire n° 01827116T0011 a été délivré le 6 septembre 2016 à Vasselay (Cher, Centre-Val de Loire).
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 79 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B1224. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cher en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 165 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vasselay.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Localisation du projet à Vasselay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : ""Le Mergi"" Les Clous
Territoires administratifs
- Commune
- Vasselay Code postal 18110 Identifiant INSEE 18271
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
| Total | 0 m² | 79 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 79 m² | 79 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT ELOY DE GY (18110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01827116T0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 18271 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |