Retour aux permis de construire de Vaux-sur-Mer

Permis de construire Logement N° 01746123N0072

Permis de construire n° 01746123N0072 à Vaux-sur-Mer pour 125 m² de logement, 10 Rue Suzanne Noel Lottisse ""Le Clos Du Courlay"" Lot N_6

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 10 Rue Suzanne Noel Lottisse ""Le Clos Du Courlay"" Lot N_6, à Vaux-sur-Mer (17640).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par LA MER ROUGE PEINTURE et accordé le 8 décembre 2023.

Q: Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 décembre 2023, ouverture de chantier le 15 mars 2024, achèvement déclaré le 1 février 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01746123N0072, déposé en mairie de Vaux-sur-Mer.

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 décembre 2023

Dossier PC n° 01746123N0072

Demandeur

LA MER ROUGE PEINTURE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Rue Suzanne Noel Lottisse ""Le Clos Du Courlay"" Lot N_6, le permis de construire n° 01746123N0072 a été délivré le 8 décembre 2023 à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine). Le demandeur déclaré est LA MER ROUGE PEINTURE.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A3724. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 701 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaux-sur-Mer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2025. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2024

Achèvement (DAACT)

01/02/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/12/2023

Chantier (DOC)

15/03/2024

Achèvement (DAACT)

01/02/2025

Localisation du projet à Vaux-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A3724

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Le Clos Du Courlay"" Lot N_6

Territoires administratifs

Commune: Vaux-sur-Mer Code postal 17640 Identifiant INSEE 17461
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²
Total	0 m²	125 m²	0 m²	0 m²	0 m²	125 m²	125 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LA MER ROUGE PEINTURE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 523436020
SIRET: 52343602000029
Code APE (NAF): 43.34Z - Travaux de peinture et vitrerie
Localisation: ROYAN (17200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01746123N0072
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	17461 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	8 décembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

L'adresse du terrain est 10 Rue Suzanne Noel Lottisse ""Le Clos Du Courlay"" Lot N_6, à Vaux-sur-Mer (17640).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Ce dossier a été déposé par LA MER ROUGE PEINTURE et accordé le 8 décembre 2023.

Où en est l'instruction de ce permis de construire ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 8 décembre 2023, ouverture de chantier le 15 mars 2024, achèvement déclaré le 1 février 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01746123N0072, déposé en mairie de Vaux-sur-Mer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vaux-sur-Mer

PC n°01746123N0062 Logement Annulé

7 Rue Suzanne Noel Lotissem

Vaux-sur-Mer (17640)

Nouvelle construction

23 nov. 2023 106 m² SDP SCI GERHARD

PC n°01746123N0061 Logement Terminé

Avenue De La Pointe De La

Vaux-sur-Mer (17640)

Nouvelle construction

06 déc. 2023 129 m² SDP

PC n°01746123N0064 Logement Autorisé

39 Rue Tournepierre Zac Du ""

Vaux-sur-Mer (17640)

Nouvelle construction

08 déc. 2023 459 m² SDP LES TRACAS

PC n°01746123N0066 Logement Terminé

8 Rue Des Myrtils Zac Du ""C

Vaux-sur-Mer (17640)

Nouvelle construction

12 déc. 2023 106 m² SDP B2 PROMOTION

PC n°01746123N0051 Logement Autorisé

2 Chemin Des Iris

Vaux-sur-Mer (17640)

Nouvelle construction

22 déc. 2023 194 m² SDP

DP n°01746123N0179 Logement Autorisé

29 Avenue Malakoff

Vaux-sur-Mer (17640)

Transformation sans extension

22 déc. 2023 157 m² SDP SCI DU MOULIN NEUF DE NANTEUIL

Autres types d'autorisations à Vaux-sur-Mer

Permis d'aménager à Vaux-sur-Mer

21 autorisations

Permis de démolir à Vaux-sur-Mer

9 autorisations