Permis de construire Logement N° 01745216N0060

Permis de construire n° 01745216N0060 à La Tremblade pour 501 m² de logement, Rue Des Robiniers

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2016

Dossier PC n° 01745216N0060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Tremblade (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01745216N0060 a été délivré le 9 septembre 2016, pour un projet situé Rue Des Robiniers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 501 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 767 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 5 logements, exclusivement en collectif.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI27, AI30, AI31. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 658 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Tremblade est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 767 m²

Surface créée

501 m²

Variation nette

+501 m²

Surface totale après

501 m²

Logements créés

5

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
09/09/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Tremblade

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AI27 AI30 AI31

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Tremblade Code postal 17390 Identifiant INSEE 17452
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 5 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 501 m² 0 m² 0 m² 0 m² 501 m² 501 m²
Total 0 m² 501 m² 0 m² 0 m² 0 m² 501 m² 501 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 5
Logements collectifs 5
Collectifs hors résidence 5

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
METAIRIES (LES) (16200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01745216N0060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17452 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 9 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 5 logements en collectif, pour 501 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 767 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Robiniers, à La Tremblade (17390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01745216N0060, déposé en mairie de La Tremblade.

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