Permis de construire Logement N° 01743222H0003

Permis de construire n° 01743222H0003 à Souméras pour 95 m² de logement, Impasse De Bel Air Le Grand Chemin

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 26 novembre 2022

Dossier PC n° 01743222H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 novembre 2022 à Souméras (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01743222H0003 porte sur un projet situé Impasse De Bel Air Le Grand Chemin.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 350 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1150, B1151. Ce dossier est l'un des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Souméras.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 350 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/06/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2023

Achèvement (DAACT)

21/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
13/06/2023
Autorisation
26/11/2022
Chantier (DOC)
13/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
21/06/2024

Localisation du projet à Souméras

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1150 B1151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Chemin

Territoires administratifs

Commune
Souméras Code postal 17130 Identifiant INSEE 17432
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUMERAS (17130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01743222H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17432 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 26 novembre 2022
Date de dépôt 13/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 350 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Impasse De Bel Air Le Grand Chemin, à Souméras (17130).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 26 novembre 2022, ouverture de chantier le 13 juin 2023, achèvement déclaré le 21 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01743222H0003, déposé en mairie de Souméras.

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