Permis de construire Logement N° 01738722S0009

Permis de construire n° 01738722S0009 à Saint-Porchaire pour 112 m² de logement, rue des Peupliers

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 août 2022

Dossier PC n° 01738722S0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Porchaire (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01738722S0009 a été délivré le 10 août 2022, pour un projet situé rue des Peupliers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 401 m², le programme représente 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/02/2023, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZP 453. La voie, rue des Peupliers, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Le catalogue de Saint-Porchaire compte 244 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 401 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

10 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
02/02/2023
Autorisation
10/08/2022
3
Chantier (DOC)
02/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Porchaire

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZP 453. Ce dossier s'inscrit parmi les 244 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Porchaire.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZP 453

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Porchaire Code postal 17250 Identifiant INSEE 17387
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 401 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUSSANT (17430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01738722S0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 10 août 2022
Date de dépôt 02/02/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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