Permis de construire à Saint-Denis-d'Oléron pour 76 m² de logement - 10 Rue Camille Bougneres
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 février 2016
Dossier PC n° 01732315X0037
Demandeur
SC CABIOL
Cette page présente le permis de construire n° 01732315X0037, délivré le 11 février 2016 à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 10 Rue Camille Bougneres, Saint-Denis-d'Oléron (17650). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SC CABIOL. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 095 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AD191.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
19/09/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
7 mois 8 jours
Localisation du projet à Saint-Denis-d'Oléron
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Denis-d'Oléron Code postal 17650 Identifiant INSEE 17323
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 89 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 165 m² |
| Total | 89 m² | 76 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 76 m² | 165 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SC CABIOL
- Catégorie
- Soc. civile
- Catégorie juridique
- Autre société civile
- SIREN
- 790702138
- SIRET
- 79070213800013
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- CALUIRE ET CUIRE (69300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01732315X0037 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17323 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |