Permis de construire Logement N° 01731414S0003

Permis de construire n° 01731414S0003 à Saint-Césaire pour 124 m² de logement, Le Gabot

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 août 2014

Dossier PC n° 01731414S0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Césaire (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01731414S0003 a été délivré le 4 août 2014, pour un projet situé Le Gabot.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 333 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC555, AC553. Ce dossier est l'un des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Césaire.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 333 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/09/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2015

Achèvement (DAACT)

25/09/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
25/09/2015
Autorisation
04/08/2014
Chantier (DOC)
12/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
25/09/2015

Localisation du projet à Saint-Césaire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC555 AC553

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Gabot

Territoires administratifs

Commune
Saint-Césaire Code postal 17770 Identifiant INSEE 17314
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COGNAC (16100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01731414S0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17314 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 août 2014
Date de dépôt 25/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 333 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Gabot, à Saint-Césaire (17770).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 août 2014, ouverture de chantier le 12 janvier 2015, achèvement déclaré le 25 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01731414S0003, déposé en mairie de Saint-Césaire.

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