Permis de construire Logement N° 01726718C0005

Permis de construire n° 01726718C0005 à Nuaillé-d'Aunis pour 95 m² de logement, L'epine

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2018

Dossier PC n° 01726718C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01726718C0005, délivré le 21 mars 2018 à Nuaillé-d'Aunis (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé L'epine.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 361 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB489. Ce dossier fait partie des 93 permis de construire et déclarations préalables référencés à Nuaillé-d'Aunis.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 361 m²

Surface existante avant

295 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

390 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/10/2018
Autorisation
21/03/2018
3
Chantier (DOC)
01/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nuaillé-d'Aunis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB489

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nuaillé-d'Aunis Code postal 17540 Identifiant INSEE 17267
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 295 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 390 m²
Total 295 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 390 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - - - 2
- 50,0 % 50,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NUAILLE-D AUNIS (17540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01726718C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 21 mars 2018
Date de dépôt 01/10/2018
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 361 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe L'epine, à Nuaillé-d'Aunis (17540).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 mars 2018, ouverture de chantier le 1 octobre 2018).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01726718C0005, déposé en mairie de Nuaillé-d'Aunis.

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