Permis de construire Logement N° 01718521M0028

Permis de construire n° 01718521M0028 au Gua pour 90 m² de logement, Zac De Champlain Tranche 1

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2021

Dossier PC n° 01718521M0028

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01718521M0028 a été délivré le 29 septembre 2021 au Gua (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Zac De Champlain Tranche 1.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 626 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1705. Ce dossier s'inscrit parmi les 228 permis de construire et déclarations préalables référencés au Gua.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/09/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

626 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/08/2025. Le chantier a duré 3 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2022

Achèvement (DAACT)

21/08/2025

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

3 ans 5 mois

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
21/08/2025
Autorisation
29/09/2021
Chantier (DOC)
01/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
21/08/2025

Localisation du projet au Gua

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1705

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Gua Code postal 17600 Identifiant INSEE 17185
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRIQUERVILLE (76170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01718521M0028
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 septembre 2021
Date de dépôt 21/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 626 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Zac De Champlain Tranche 1, au Gua (17600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 septembre 2021, ouverture de chantier le 1 mars 2022, achèvement déclaré le 21 août 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01718521M0028, déposé en mairie du Gua.

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