Permis de construire Logement N° 01716819R0039

Permis de construire n° 01716819R0039 à Fouras pour 179 m² de logement, 50 avenue Philippe Janet

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 février 2021

Dossier PC n° 01716819R0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01716819R0039 a été délivré le 8 février 2021 à Fouras (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 50 avenue Philippe Janet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. 179 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 700 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/03/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/10/2021, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 23A. La base compte un autre dossier pour la même voie, avenue Philippe Janet, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 356 permis de construire et déclarations préalables à Fouras, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

179 m²

Variation nette

+179 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/03/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2021

Achèvement (DAACT)

13/03/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
13/03/2023
Autorisation
08/02/2021
Chantier (DOC)
29/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
13/03/2023

Localisation du projet à Fouras

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AW 23A

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fouras Code postal 17450 Identifiant INSEE 17168
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 700 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 179 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²
Total 0 m² 179 m² 0 m² 0 m² 0 m² 179 m² 179 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARSEILLE (13011)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01716819R0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17168 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 février 2021
Date de dépôt 13/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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