Permis de construire n° 01715524N0043 à Étaules pour 67 m² de logement, Lotissement Les Coteaux de Lot N_5
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 31 décembre 2024
Dossier PC n° 01715524N0043
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01715524N0043 a été délivré le 31 décembre 2024 à Étaules (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement Les Coteaux de Lot N_5.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Le dossier déclare 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 405 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 28/03/2025, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 2815. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Les Coteaux de, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 496 permis de construire et déclarations préalables à Étaules référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/03/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 décembre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
28/03/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Étaules
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot N_5
Territoires administratifs
- Commune
- Étaules Code postal 17750 Identifiant INSEE 17155
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 405 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 67 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² | 67 m² |
| Total | 0 m² | 67 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 67 m² | 67 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA TREMBLADE (17390)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01715524N0043 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 31 décembre 2024 |
| Date de dépôt | 28/03/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Coteaux de à Étaules (17750)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement Les Coteaux de depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.