Permis de construire n° 01715523N0035 à Étaules pour 93 m² de logement, rue de Beauregard
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 février 2024
Dossier PC n° 01715523N0035
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Étaules (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01715523N0035 a été délivré le 1 février 2024, pour un projet situé rue de Beauregard.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 571 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/07/2025, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 753, A 770, A 1969. La voie, rue de Beauregard, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 496 permis de construire et déclarations préalables à Étaules, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
1 février 2024
Ouverture de chantier (DOC)
04/07/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Localisation du projet à Étaules
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étaules Code postal 17750 Identifiant INSEE 17155
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 571 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 93 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORME-ÉCLUSE (17600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01715523N0035 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 février 2024 |
| Date de dépôt | 04/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Beauregard à Étaules (17750)
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