Permis de construire n° 01715523N0028 à Étaules pour 62 m² de logement, chemin du Maine Simon
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 décembre 2023
Dossier PC n° 01715523N0028
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01715523N0028 a été délivré le 18 décembre 2023 à Étaules (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse chemin du Maine Simon.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 62 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 400 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/11/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/09/2024, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 2798. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, chemin du Maine Simon, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 496 permis de construire et déclarations préalables à Étaules, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/11/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
23/09/2024
Achèvement (DAACT)
21/11/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Étaules
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Étaules Code postal 17750 Identifiant INSEE 17155
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 400 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 62 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 62 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 62 m² | 62 m² |
| Total | 0 m² | 62 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 62 m² | 62 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES MATHES (17570)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01715523N0028 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 21/11/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Maine Simon à Étaules (17750)
Les 4 autres permis de construire recensés chemin du Maine Simon depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.