Permis de construire Logement N° 01715412S0011

Permis de construire n° 01715412S0011 aux Essards pour 67 m² de logement, 1 Rue Dechez Renouleau Canton Du Bourg

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2013

Dossier PC n° 01715412S0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Rue Dechez Renouleau Canton Du Bourg, le permis de construire n° 01715412S0011 a été délivré le 11 avril 2013 aux Essards (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A434. Au total, 73 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Essards sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

640 m²

Surface créée

67 m²

Variation nette

+67 m²

Surface totale après

67 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

11 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt
17/05/2016
Autorisation
11/04/2013
3
Chantier (DOC)
16/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Essards

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Canton Du Bourg

Territoires administratifs

Commune
Les Essards Code postal 17250 Identifiant INSEE 17154
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²
Total 0 m² 67 m² 0 m² 0 m² 0 m² 67 m² 67 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PORCHAIRE (17250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01715412S0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 avril 2013
Date de dépôt 17/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 67 m² de surface de plancher sur un terrain de 640 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Rue Dechez Renouleau Canton Du Bourg, aux Essards (17250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 11 avril 2013, ouverture de chantier le 16 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01715412S0011, déposé en mairie des Essards.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Essards

Autres types d'autorisations aux Essards