Permis de construire à Esnandes pour 91 m² de logement - Lotissement Beau Soleil Lot N_17
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 septembre 2016
Dossier PC n° 0171531600007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0171531600007, délivré le 7 septembre 2016 à Esnandes (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement Beau Soleil Lot N_17, Esnandes (17137). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 343 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC461.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2017.
Autorisation
7 septembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
08/11/2016
Achèvement (DAACT)
28/07/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois 1 jour
Durée du chantier
8 mois 20 jours
Délai total
10 mois 21 jours
Localisation du projet à Esnandes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Beau Soleil Lot N_17
Territoire administratif
- Commune
- Esnandes Code postal 17137 Identifiant INSEE 17153
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
| Total | 0 m² | 91 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 91 m² | 91 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT SAUVEUR D'AUNIS (17540)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0171531600007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 septembre 2016 |
| Date de dépôt | 08/11/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |