Permis de construire Logement N° 01714623R0007

Permis de construire n° 01714623R0007 à Échillais pour 89 m² de logement, Lotissement "Le Clos de la

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 février 2023

Dossier PC n° 01714623R0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01714623R0007 a été délivré le 28 février 2023 à Échillais (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement "Le Clos de la.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. Sur un terrain de 13 682 m², le programme représente 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/09/2024. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 28/08/2023, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 138. La base référence 13 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement "Le Clos de la, la base recense 23 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 448 permis de construire et déclarations préalables à Échillais, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 682 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/09/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

28/08/2023

Achèvement (DAACT)

26/09/2024

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
26/09/2024
Autorisation
28/02/2023
Chantier (DOC)
28/08/2023
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2024

Localisation du projet à Échillais

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD 138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échillais Code postal 17620 Identifiant INSEE 17146
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 13 682 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 89 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST CHRISTOPHE (17220)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714623R0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 février 2023
Date de dépôt 26/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même parcelle AD 138 à Échillais (17620)

Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Le Clos de la à Échillais (17620)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Échillais

Autres types d'autorisations à Échillais