Permis de construire Logement N° 01714615R0033

Permis de construire n° 01714615R0033 à Échillais pour 95 m² de logement, Domaine de la Tourasse Lot N_3

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2015

Dossier PC n° 01714615R0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01714615R0033 a été délivré le 28 octobre 2015 à Échillais (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Domaine de la Tourasse Lot N_3.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 452 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/02/2016, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 257P. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 448 permis de construire et déclarations préalables à Échillais, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

452 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/02/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
08/02/2016
Autorisation
28/10/2015
3
Chantier (DOC)
08/02/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Échillais

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AH 257P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_3

Territoires administratifs

Commune
Échillais Code postal 17620 Identifiant INSEE 17146
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 452 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 95 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUBISE (17780)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714615R0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 octobre 2015
Date de dépôt 08/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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