Permis de construire n° 01714615R0012 à Échillais pour 94 m² de logement, 13 lotissement Le Domaine de la Tourasse
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 29 mai 2015
Dossier PC n° 01714615R0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Échillais (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01714615R0012 a été délivré le 29 mai 2015, pour un projet situé 13 lotissement Le Domaine de la Tourasse.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 459 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/04/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/07/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle XX 999. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, lotissement Le Domaine de la Tourasse, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 448 permis de construire et déclarations préalables à Échillais, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/04/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
15/07/2015
Achèvement (DAACT)
08/04/2016
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet à Échillais
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échillais Code postal 17620 Identifiant INSEE 17146
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 459 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 94 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TONNAY-CHARENTE (17430)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01714615R0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 mai 2015 |
| Date de dépôt | 08/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle XX 999 à Échillais (17620)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Domaine de la Tourasse à Échillais (17620)
Les 6 autres permis de construire recensés lotissement Le Domaine de la Tourasse depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.