Permis de construire Logement N° 01714312P0014

Permis de construire n° 01714312P0014 au Douhet pour 92 m² de logement, Chemin D'audeberderie

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2013

Dossier PC n° 01714312P0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 avril 2013 au Douhet (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01714312P0014 porte sur un projet situé Chemin D'audeberderie.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 217 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AO232, AO234, AO617. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier est l'un des 40 permis de construire et déclarations préalables référencés au Douhet.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 217 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 avril 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
17/04/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Douhet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO232 AO234 AO617

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Douhet Code postal 17100 Identifiant INSEE 17143
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VENERAND (17100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714312P0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17143 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 17 avril 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 217 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin D'audeberderie, au Douhet (17100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 avril 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01714312P0014, déposé en mairie du Douhet.

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