Permis de construire Logement N° 01712715C0020

Permis de construire n° 01712715C0020 à Courçon pour 109 m² de logement, 1 Rue Des Pluviers Lotissement Le Clos Des Pluviers

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 11 février 2016

Dossier PC n° 01712715C0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 février 2016 à Courçon (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01712715C0020 porte sur un projet situé 1 Rue Des Pluviers Lotissement Le Clos Des Pluviers.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD67. Ce dossier fait partie des 201 permis de construire et déclarations préalables référencés à Courçon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

450 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2016

Achèvement (DAACT)

16/12/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
14/05/2016
Autorisation
11/02/2016
Chantier (DOC)
14/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2016

Localisation du projet à Courçon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD67

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Pluviers

Territoires administratifs

Commune
Courçon Code postal 17170 Identifiant INSEE 17127
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDILLY (17230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01712715C0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 11 février 2016
Date de dépôt 14/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 450 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1 Rue Des Pluviers Lotissement Le Clos Des Pluviers, à Courçon (17170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 11 février 2016, ouverture de chantier le 14 mai 2016, achèvement déclaré le 16 décembre 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01712715C0020, déposé en mairie de Courçon.

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