Permis de construire Logement N° 0171091800010

Permis de construire n° 0171091800010 à Clavette pour 75 m² de logement, 22 Chemi Du Dognon Lotissement Le Clos Des Lucioles - Lot

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2018

Dossier PC n° 0171091800010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 septembre 2018 à Clavette (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 0171091800010 porte sur un projet situé 22 Chemi Du Dognon Lotissement Le Clos Des Lucioles - Lot.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA278. Ce dossier fait partie des 133 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clavette.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/09/2018

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

320 m²

Surface créée

75 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

75 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/03/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 septembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

05/03/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
05/03/2019
Autorisation
25/09/2018
3
Chantier (DOC)
05/03/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clavette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Lucioles - Lot

Territoires administratifs

Commune
Clavette Code postal 17220 Identifiant INSEE 17109
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²
Total 0 m² 75 m² 0 m² 0 m² 0 m² 75 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHELLE (17000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0171091800010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 25 septembre 2018
Date de dépôt 05/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 75 m² de surface de plancher sur un terrain de 320 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 22 Chemi Du Dognon Lotissement Le Clos Des Lucioles - Lot, à Clavette (17220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 25 septembre 2018, ouverture de chantier le 5 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0171091800010, déposé en mairie de Clavette.

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