Permis de construire Logement N° 0171091600017

Permis de construire n° 0171091600017 à Clavette pour 104 m² de logement, 10 Quere Quereux Des Lucioles Lot 38 Lotissement Les Lucioles

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2017

Dossier PC n° 0171091600017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 10 Quere Quereux Des Lucioles Lot 38 Lotissement Les Lucioles, le permis de construire n° 0171091600017 a été délivré le 2 janvier 2017 à Clavette (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 337 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA316. L'ensemble des 133 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clavette est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

337 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
13/03/2017
Autorisation
02/01/2017
3
Chantier (DOC)
13/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clavette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA316

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 38 Lotissement Les Lucioles

Territoires administratifs

Commune
Clavette Code postal 17220 Identifiant INSEE 17109
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT LAURENT DE LA PREE (17450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0171091600017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17109 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 janvier 2017
Date de dépôt 13/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 337 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Quere Quereux Des Lucioles Lot 38 Lotissement Les Lucioles, à Clavette (17220).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 janvier 2017, ouverture de chantier le 13 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0171091600017, déposé en mairie de Clavette.

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