Permis de construire n° 01709921H0001 à Chepniers pour 49 m² de logement, 3 route de Jussas La Martine La Martinerie
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2021
Dossier PC n° 01709921H0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 juillet 2021 à Chepniers (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01709921H0001 porte sur un projet situé 3 route de Jussas La Martine La Martinerie.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 49 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 860 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/10/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 340, AM 536, AM 537. Au total, le catalogue compte 50 permis de construire et déclarations préalables à Chepniers, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 juillet 2021
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Chepniers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Martinerie
Territoires administratifs
- Commune
- Chepniers Code postal 17210 Identifiant INSEE 17099
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 860 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 49 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 113 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 113 m² à 162 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 113 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 162 m² |
| Total | 113 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 162 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHEPNIERS (17210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01709921H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2021 |
| Date de dépôt | 23/10/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |