Permis de construire n° 01708416H0005 à Champagnolles pour 121 m² de logement, 10 Impasse De Charpenaise
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 novembre 2016
Dossier PC n° 01708416H0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champagnolles (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01708416H0005 a été délivré le 18 novembre 2016, pour un projet situé 10 Impasse De Charpenaise.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 800 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE51, ZE66. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente-Maritime pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Au total, 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagnolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2021. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 novembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2017
Achèvement (DAACT)
31/01/2021
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
4 ans
Délai total
4 ans 2 mois
Localisation du projet à Champagnolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champagnolles Code postal 17240 Identifiant INSEE 17084
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNOLLES (17240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01708416H0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17084 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 novembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |