Permis de construire n° 01708220H0002 à Champagnac pour 439 m² de locaux, Cormont
Territoire
Charente-Maritime (17)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2020
Dossier PC n° 01708220H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Cormont, le permis de construire n° 01708220H0002 a été délivré le 15 septembre 2020 à Champagnac (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 439 m² de surface de plancher sur un terrain de 28 170 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 439 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZH25, ZH36, ZH118. L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagnac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Localisation du projet à Champagnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champagnac Code postal 17500 Identifiant INSEE 17082
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 391 m² | 439 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 439 m² | 830 m² |
| Total | 391 m² | 439 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 439 m² | 830 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 391 m² | 439 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 439 m² | 830 m² |
| Total locaux | 391 m² | 439 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 439 m² | 830 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMPAGNAC (17500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01708220H0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 17082 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |