Permis de construire Logement N° 01703621R0023

Permis de construire n° 01703621R0023 à Beaugeay pour 92 m² de logement, 7 All Des Rosiers Lotissement La Roseraie Lot Na 13

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2021

Dossier PC n° 01703621R0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01703621R0023, délivré le 23 novembre 2021 à Beaugeay (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 7 All Des Rosiers Lotissement La Roseraie Lot Na 13.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 391 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C616P. L'ensemble des 106 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beaugeay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

391 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2024. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2022

Achèvement (DAACT)

28/02/2024

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 3 mois

Dépôt
28/02/2024
Autorisation
23/11/2021
Chantier (DOC)
23/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
28/02/2024

Localisation du projet à Beaugeay

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

C616P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Roseraie Lot Na 13

Territoires administratifs

Commune
Beaugeay Code postal 17620 Identifiant INSEE 17036
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST NAZAIRE SUR CHARENTE (17780)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01703621R0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 novembre 2021
Date de dépôt 28/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 391 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 7 All Des Rosiers Lotissement La Roseraie Lot Na 13, à Beaugeay (17620).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 novembre 2021, ouverture de chantier le 23 août 2022, achèvement déclaré le 28 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01703621R0023, déposé en mairie de Beaugeay.

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