Permis de construire Logement N° 01702315V0004

Permis de construire n° 01702315V0004 à Aujac pour 111 m² de logement, Rue Les Lucheres La Maisonnette

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 novembre 2015

Dossier PC n° 01702315V0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Les Lucheres La Maisonnette, le permis de construire n° 01702315V0004 a été délivré le 17 novembre 2015 à Aujac (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH117. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente-Maritime en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aujac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 379 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

20/11/2015

Achèvement (DAACT)

30/06/2016

Délai autorisation - chantier

3 jours

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
17/11/2015
Chantier (DOC)
20/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2016

Localisation du projet à Aujac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Maisonnette

Territoires administratifs

Commune
Aujac Code postal 17770 Identifiant INSEE 17023
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIGRON (17770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01702315V0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 111 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Les Lucheres La Maisonnette, à Aujac (17770).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 novembre 2015, ouverture de chantier le 20 novembre 2015, achèvement déclaré le 30 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01702315V0004, déposé en mairie d'Aujac.

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