Permis de construire Logement N° 01700918C0042

Permis de construire n° 01700918C0042 à Angliers pour 76 m² de logement, Lotissement Les Hauts De S

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2018

Dossier PC n° 01700918C0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Angliers (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01700918C0042 a été délivré le 5 décembre 2018, pour un projet situé Lotissement Les Hauts De S.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD330. L'ensemble des 205 permis de construire et déclarations préalables référencés à Angliers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

330 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/02/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
24/02/2019
Autorisation
05/12/2018
3
Chantier (DOC)
24/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Angliers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Angliers Code postal 17540 Identifiant INSEE 17009
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESNANDES (17540)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01700918C0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 5 décembre 2018
Date de dépôt 24/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 330 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotissement Les Hauts De S, à Angliers (17540).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 5 décembre 2018, ouverture de chantier le 24 février 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01700918C0042, déposé en mairie d'Angliers.

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