Permis de construire Logement N° 01642214C0002

Permis de construire n° 01642214C0002 à Vouzan pour 102 m² de logement, Les Trugnons

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2014

Dossier PC n° 01642214C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 mars 2014 à Vouzan (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01642214C0002 porte sur un projet situé Les Trugnons.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 825 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D97P. Au total, 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vouzan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 825 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2016. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

05/07/2014

Achèvement (DAACT)

01/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
01/03/2016
Autorisation
13/03/2014
Chantier (DOC)
05/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2016

Localisation du projet à Vouzan

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

D97P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Trugnons

Territoires administratifs

Commune
Vouzan Code postal 16410 Identifiant INSEE 16422
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOUZAN (16410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01642214C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16422 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 mars 2014
Date de dépôt 01/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 825 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Trugnons, à Vouzan (16410).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 mars 2014, ouverture de chantier le 5 juillet 2014, achèvement déclaré le 1 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01642214C0002, déposé en mairie de Vouzan.

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