Permis de construire Logement N° 01638813C0011

Permis de construire n° 01638813C0011 à Trois-Palis pour 148 m² de logement, Sur La Pierriere

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2014

Dossier PC n° 01638813C0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2014 à Trois-Palis (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01638813C0011 porte sur un projet situé Sur La Pierriere.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 456 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B545, B544, B543. Au total, 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trois-Palis sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 456 m²

Surface existante avant

76 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2017. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/02/2015

Achèvement (DAACT)

15/06/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
15/06/2017
Autorisation
24/01/2014
Chantier (DOC)
24/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/06/2017

Localisation du projet à Trois-Palis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B545 B544 B543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sur La Pierriere

Territoires administratifs

Commune
Trois-Palis Code postal 16730 Identifiant INSEE 16388
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 76 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 224 m²
Total 76 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SATURNIN (16290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01638813C0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16388 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 janvier 2014
Date de dépôt 15/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 456 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Sur La Pierriere, à Trois-Palis (16730).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 janvier 2014, ouverture de chantier le 24 février 2015, achèvement déclaré le 15 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01638813C0011, déposé en mairie de Trois-Palis.

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