Permis de construire à Taizé-Aizie pour 90 m² de locaux - Le Parc
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 janvier 2024
Dossier PC n° 01637822N0006
Demandeur
SOLVEONA 03
Cette page présente le permis de construire n° 01637822N0006, délivré le 5 janvier 2024 à Taizé-Aizie (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Parc, Taizé-Aizie (16700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SOLVEONA 03. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 138 405 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AS21, AS22, AS49.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 janvier 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 janvier 2024
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Taizé-Aizie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Parc
Territoire administratif
- Commune
- Taizé-Aizie Code postal 16700 Identifiant INSEE 16378
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Ouvrage spécial
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOLVEONA 03
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 911461168
- SIRET
- 91146116800013
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- FENOUILLET (31150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01637822N0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16378 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 5 janvier 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |