Permis de construire n° 01630419W0005 à Saint-Brice pour 83 m² de logement, Lotissement ""Les Grandes V Les Grandes Versennes A Michaud
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 juillet 2019
Dossier PC n° 01630419W0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01630419W0005 a été délivré le 17 juillet 2019 à Saint-Brice (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lotissement ""Les Grandes V Les Grandes Versennes A Michaud.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 511 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AN277. Ce dossier fait partie des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Brice.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/08/2020. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
17/10/2019
Achèvement (DAACT)
04/08/2020
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Saint-Brice
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Grandes Versennes A Michaud
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Brice Code postal 16100 Identifiant INSEE 16304
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-BRICE (16100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01630419W0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16304 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 17 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 17/10/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |