Permis de construire Logement N° 01630415W0001

Permis de construire n° 01630415W0001 à Saint-Brice pour 117 m² de logement, Le Bosquet Des Groies Lot 8

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2015

Dossier PC n° 01630415W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01630415W0001, délivré le 7 avril 2015 à Saint-Brice (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Le Bosquet Des Groies Lot 8.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 606 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL383. Ce dossier fait partie des 92 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Brice.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

606 m²

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/01/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2015

Achèvement (DAACT)

06/01/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
25/05/2015
Autorisation
07/04/2015
Chantier (DOC)
25/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
06/01/2016

Localisation du projet à Saint-Brice

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL383

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bosquet Des Groies Lot 8

Territoires administratifs

Commune
Saint-Brice Code postal 16100 Identifiant INSEE 16304
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JARNAC (16200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01630415W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16304 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 7 avril 2015
Date de dépôt 25/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 606 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bosquet Des Groies Lot 8, à Saint-Brice (16100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 avril 2015, ouverture de chantier le 25 mai 2015, achèvement déclaré le 6 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01630415W0001, déposé en mairie de Saint-Brice.

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