Permis de construire Logement N° 01629516C0002

Permis de construire n° 01629516C0002 à Saint-Amant-de-Boixe pour 93 m² de logement, Les Grands Champs

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2016

Dossier PC n° 01629516C0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01629516C0002 a été délivré le 8 septembre 2016 à Saint-Amant-de-Boixe (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Grands Champs.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 872 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A881. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 39 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Amant-de-Boixe.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 872 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2018. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

16/01/2017

Achèvement (DAACT)

26/01/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
08/09/2016
Chantier (DOC)
16/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
26/01/2018

Localisation du projet à Saint-Amant-de-Boixe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A881

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Amant-de-Boixe Code postal 16330 Identifiant INSEE 16295
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-AMANT-DE-BOIXE (16330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01629516C0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 872 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Grands Champs, à Saint-Amant-de-Boixe (16330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 septembre 2016, ouverture de chantier le 16 janvier 2017, achèvement déclaré le 26 janvier 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01629516C0002, déposé en mairie de Saint-Amant-de-Boixe.

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