Permis de construire Logement N° 01627121C0017

Permis de construire n° 01627121C0017 à Puymoyen pour 117 m² de logement, Lot17 Les Champs De Peusec Le Pallain

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 août 2021

Dossier PC n° 01627121C0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 août 2021 à Puymoyen (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01627121C0017 porte sur un projet situé Lot17 Les Champs De Peusec Le Pallain.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T1.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN201. Ce dossier s'inscrit parmi les 187 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puymoyen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
25/11/2021
Autorisation
23/08/2021
3
Chantier (DOC)
26/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puymoyen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN201

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pallain

Territoires administratifs

Commune
Puymoyen Code postal 16400 Identifiant INSEE 16271
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOYAUX (16800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01627121C0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 août 2021
Date de dépôt 25/11/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 117 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot17 Les Champs De Peusec Le Pallain, à Puymoyen (16400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 août 2021, ouverture de chantier le 26 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01627121C0017, déposé en mairie de Puymoyen.

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