Permis de construire Logement N° 01627121C0003

Permis de construire n° 01627121C0003 à Puymoyen pour 83 m² de logement, Les Champs De Peusec - Lot Le Pallain

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 avril 2021

Dossier PC n° 01627121C0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01627121C0003 a été délivré le 7 avril 2021 à Puymoyen (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Champs De Peusec - Lot Le Pallain.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AN214. Ce dossier s'inscrit parmi les 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puymoyen.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
16/09/2021
Autorisation
07/04/2021
3
Chantier (DOC)
16/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puymoyen

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Pallain

Territoires administratifs

Commune
Puymoyen Code postal 16400 Identifiant INSEE 16271
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANGOULEME (16000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01627121C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16271 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 avril 2021
Date de dépôt 16/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Champs De Peusec - Lot Le Pallain, à Puymoyen (16400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 avril 2021, ouverture de chantier le 16 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01627121C0003, déposé en mairie de Puymoyen.

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