Permis de construire Logement N° 01624514N0001

Permis de construire n° 01624514N0001 à Nieuil pour 96 m² de logement, Ld Chez Juzeau

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 25 avril 2014

Dossier PC n° 01624514N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 avril 2014 à Nieuil (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01624514N0001 porte sur un projet situé Ld Chez Juzeau.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 400 m², le programme représente 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 17/04/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 23/05/2014, soit 28 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence G 518P, G 517P, G 515P. Le catalogue recense 40 permis de construire et déclarations préalables à Nieuil, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 400 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/04/2015. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2014

Achèvement (DAACT)

17/04/2015

Délai autorisation - chantier

28 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
17/04/2015
Autorisation
25/04/2014
Chantier (DOC)
23/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/04/2015

Localisation du projet à Nieuil

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

G 518P G 517P G 515P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nieuil Code postal 16270 Identifiant INSEE 16245
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 400 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIEUIL (16270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01624514N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16245 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 avril 2014
Date de dépôt 17/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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