Permis de construire à Nercillac pour 122 m² de logement - La Grande Piece
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 décembre 2016
Dossier PC n° 01624316W0007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01624316W0007, délivré le 30 décembre 2016 à Nercillac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Grande Piece, Nercillac (16200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 370 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont C801.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2019.
Autorisation
30 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2017
Achèvement (DAACT)
10/01/2019
Délai autorisation - chantier
1 mois 2 jours
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Nercillac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Grande Piece
Territoire administratif
- Commune
- Nercillac Code postal 16200 Identifiant INSEE 16243
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 122 m² | 122 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² |
| Total | 122 m² | 122 m² | 0 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GENSAC LA PALLUE (16130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01624316W0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16243 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 30 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |