Permis de construire Logement N° 01623614C0021

Permis de construire n° 01623614C0021 à Mouthiers-sur-Boëme pour 134 m² de logement, L Ouche

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 janvier 2015

Dossier PC n° 01623614C0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01623614C0021 a été délivré le 23 janvier 2015 à Mouthiers-sur-Boëme (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé L Ouche.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A2776, A2779. L'ensemble des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mouthiers-sur-Boëme est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
30/04/2015
Autorisation
23/01/2015
3
Chantier (DOC)
30/04/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mouthiers-sur-Boëme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2776 A2779

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Ouche

Territoires administratifs

Commune
Mouthiers-sur-Boëme Code postal 16440 Identifiant INSEE 16236
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
V UIL-ET-GIGET (16400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01623614C0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16236 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 23 janvier 2015
Date de dépôt 30/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé L Ouche, à Mouthiers-sur-Boëme (16440).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 23 janvier 2015, ouverture de chantier le 30 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01623614C0021, déposé en mairie de Mouthiers-sur-Boëme.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Mouthiers-sur-Boëme

Autres types d'autorisations à Mouthiers-sur-Boëme