Permis de construire Logement N° 01623613C0015

Permis de construire n° 01623613C0015 à Mouthiers-sur-Boëme pour 131 m² de logement, Rue Du Taillandier L Ouche

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2014

Dossier PC n° 01623613C0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Taillandier L Ouche, le permis de construire n° 01623613C0015 a été délivré le 10 janvier 2014 à Mouthiers-sur-Boëme (Charente, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 333 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A2764, A2761. Ce dossier s'inscrit parmi les 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mouthiers-sur-Boëme.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 333 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/06/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/03/2014

Achèvement (DAACT)

05/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
05/06/2015
Autorisation
10/01/2014
Chantier (DOC)
24/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/06/2015

Localisation du projet à Mouthiers-sur-Boëme

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2764 A2761

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Ouche

Territoires administratifs

Commune
Mouthiers-sur-Boëme Code postal 16440 Identifiant INSEE 16236
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHATEAUNEUF-SUR-CHARENTE (16120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01623613C0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16236 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 10 janvier 2014
Date de dépôt 05/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 333 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Du Taillandier L Ouche, à Mouthiers-sur-Boëme (16440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 janvier 2014, ouverture de chantier le 24 mars 2014, achèvement déclaré le 5 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01623613C0015, déposé en mairie de Mouthiers-sur-Boëme.

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