Permis de construire Logement N° 01622023W0001

Permis de construire n° 01622023W0001 aux Métairies pour 46 m² de logement, Les Boeles

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2023

Dossier PC n° 01622023W0001

Demandeur

VENUS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01622023W0001, délivré le 3 mars 2023 aux Métairies (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Boeles. Le dossier a été déposé par VENUS.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C899. L'ensemble des 36 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Métairies est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

965 m²

Surface créée

46 m²

Variation nette

+46 m²

Surface totale après

46 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
08/09/2023
Autorisation
03/03/2023
3
Chantier (DOC)
08/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Métairies

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C899

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Métairies Code postal 16200 Identifiant INSEE 16220
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²
Total 0 m² 46 m² 0 m² 0 m² 0 m² 46 m² 46 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
883834475
SIRET
88383447500013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2020
Localisation
LA CHATAIGNERAIE (85120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01622023W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16220 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 mars 2023
Date de dépôt 08/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 965 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Boeles, aux Métairies (16200).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par VENUS et accordé le 3 mars 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 3 mars 2023, ouverture de chantier le 8 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01622023W0001, déposé en mairie des Métairies.

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