Permis de construire n° 01613713C0004 à Feuillade pour 151 m² de logement, Le Petit Maine
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 février 2014
Dossier PC n° 01613713C0004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01613713C0004 a été délivré le 24 février 2014 à Feuillade (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Petit Maine.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 151 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 085 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A731, A732, A733. Au total, 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Feuillade sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/04/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
03/04/2017
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Feuillade
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Petit Maine
Territoires administratifs
- Commune
- Feuillade Code postal 16380 Identifiant INSEE 16137
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 117 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 268 m² |
| Total | 117 m² | 151 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 151 m² | 268 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMOGES (87000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01613713C0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 24 février 2014 |
| Date de dépôt | 03/04/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |