Permis de construire Logement N° 01611513W0001

Permis de construire n° 01611513W0001 à Coteaux-du-Blanzacais pour 76 m² de logement, Pieces Du Moulin

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2013

Dossier PC n° 01611513W0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coteaux-du-Blanzacais (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01611513W0001 a été délivré le 9 octobre 2013, pour un projet situé Pieces Du Moulin.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A576. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 41 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coteaux-du-Blanzacais.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/10/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 000 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/10/2014. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 octobre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2014

Achèvement (DAACT)

27/10/2014

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
09/10/2013
Chantier (DOC)
06/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2014

Localisation du projet à Coteaux-du-Blanzacais

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

A576

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pieces Du Moulin

Territoires administratifs

Commune
Coteaux-du-Blanzacais Code postal 16250 Identifiant INSEE 16046
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRESSAC-SAINT-GENIS (16250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01611513W0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 9 octobre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 000 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Pieces Du Moulin, à Coteaux-du-Blanzacais (16250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 octobre 2013, ouverture de chantier le 6 janvier 2014, achèvement déclaré le 27 octobre 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01611513W0001, déposé en mairie de Coteaux-du-Blanzacais.

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