Permis de construire Logement N° 01611323C0003

Permis de construire n° 01611323C0003 à La Couronne pour 80 m² de logement, 2Bis Allee De L'oisellerie

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2023

Dossier PC n° 01611323C0003

Demandeur

AME

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01611323C0003 a été délivré le 28 mars 2023 à La Couronne (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 2Bis Allee De L'oisellerie. Le projet est porté par AME.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 256 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC334. Ce dossier s'inscrit parmi les 420 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Couronne.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

256 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/06/2024. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2023

Achèvement (DAACT)

18/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
29/09/2023
Autorisation
28/03/2023
Chantier (DOC)
29/09/2023
4
Achèvement (DAACT)
18/06/2024

Localisation du projet à La Couronne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Couronne Code postal 16400 Identifiant INSEE 16113
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AME

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
825135288
SIRET
82513528800017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SOYAUX (16800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01611323C0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 mars 2023
Date de dépôt 29/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 80 m² de surface de plancher sur un terrain de 256 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2Bis Allee De L'oisellerie, à La Couronne (16400).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par AME et accordé le 28 mars 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 mars 2023, ouverture de chantier le 29 septembre 2023, achèvement déclaré le 18 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01611323C0003, déposé en mairie de La Couronne.

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