Permis de construire Logement N° 01610621N0010

Permis de construire n° 01610621N0010 à Confolens pour 106 m² de logement, 37 Allee Des Peupliers

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2021

Dossier PC n° 01610621N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Confolens (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01610621N0010 a été délivré le 4 juillet 2021, pour un projet situé 37 Allee Des Peupliers.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH123. Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Confolens.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

762 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/12/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

26/12/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
26/12/2021
Autorisation
04/07/2021
3
Chantier (DOC)
26/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Confolens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH123

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Confolens Code postal 16500 Identifiant INSEE 16106
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HIESSE (16490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01610621N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16106 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 juillet 2021
Date de dépôt 26/12/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 762 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 37 Allee Des Peupliers, à Confolens (16500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 juillet 2021, ouverture de chantier le 26 décembre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01610621N0010, déposé en mairie de Confolens.

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