Permis de construire Logement N° 01610223T0045

Permis de construire n° 01610223T0045 à Cognac pour 144 m² de logement, Lot 1 Lotissement Residence Des

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2023

Dossier PC n° 01610223T0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01610223T0045 a été délivré le 17 juillet 2023 à Cognac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot 1 Lotissement Residence Des.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 686 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM349. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 507 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cognac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

686 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
17/07/2023
3
Chantier (DOC)
22/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM349

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cognac Code postal 16100 Identifiant INSEE 16102
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MOSNAC-SAINT-SIMEUX (16120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01610223T0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 17 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 686 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lot 1 Lotissement Residence Des, à Cognac (16100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 juillet 2023, ouverture de chantier le 22 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01610223T0045, déposé en mairie de Cognac.

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