Permis de construire n° 01607821C0032 à Champniers pour 121 m² de logement, Rue De La Menthe
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 31 août 2021
Dossier PC n° 01607821C0032
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01607821C0032 a été délivré le 31 août 2021, pour un projet situé Rue De La Menthe.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AW149. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/09/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
31 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2021
Achèvement (DAACT)
27/09/2022
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an
Localisation du projet à Champniers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MORNAC (16600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01607821C0032 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 31 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |