Permis de construire n° 01607820C0013 à Champniers pour 412 m² de locaux, 70 Rue Des Camelias
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2020
Dossier PC n° 01607820C0013
Demandeur
SOC TROISEL
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 3 juillet 2020 à Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01607820C0013 porte sur un projet situé 70 Rue Des Camelias. Le projet est porté par SOC TROISEL.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 412 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 732 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 412 m² en autres activités.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BR168, BR167, BR169. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 378 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champniers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 juillet 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/02/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Champniers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Industrie |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 041 m² | 412 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 412 m² | 3 453 m² |
| Total | 3 041 m² | 412 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 412 m² | 3 453 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 3 041 m² | 412 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 412 m² | 3 453 m² |
| dont Bureaux | 546 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 546 m² |
| dont Industrie | 2 495 m² | 412 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 412 m² | 2 907 m² |
| Total locaux | 3 041 m² | 412 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 412 m² | 3 453 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOC TROISEL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 396420119
- SIRET
- 39642011900010
- Code APE (NAF)
- 25.11Z - Fabrication de structures métalliques et de parties de structures
- Localisation
- FLEURANCE (32500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01607820C0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |